MENTIONS LEGALES

Edition du site web

SCENOGRAPHIK ® est une marque appartenant à la société Gimme Social Web.

Le Site est édité par Gimme Social Web, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 500 €. RCS Paris 837 975 531 – SIRENE 837 975 531 00018 – Code NAF 6201 Z – N° TVA intracommunautaire FR1283797557100018

Siège social : 142 rue de Rivoli 75001 Paris
Téléphone : +33 1 42 23 16 06 / +33 6 08 77 39 62
Mail : contact@gimmesocialweb.fr
Directrice de la publication : Valérie Bernard

 

Hébergement du site web

Le Site est hébergé par 1&1 Internet SARL, SARL au capital de 100 000 € – RCS Sarreguemines B 431 303 775 Siège social : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex


La marque SCENOGRAPHIK

SCENOGRAPHIK ® est une marque déposée et protégée, appartenant à Gimme Social Web. Toute reproduction, représentation, utilisation, altération, modification, imitation pour des produits et services similaires à ceux figurant au dépôt, sans autorisation préalable de Gimme Social Web, sera poursuivie et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon. La contrefaçon de marque est un délit civil donnant droit au titulaire de la marque de réclamer des dommages et intérêts en raison du préjudice subi, et également un délit pénal donnant lieu à des sanctions d’amende et/ou d’emprisonnement.


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  • à compter de la fin de la relation commerciale pour les clients


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Marque

SCENOGRAPHIK est une marque déposée et protégée. Toute reproduction, représentation, utilisation, altération, modification, imitation pour des produits et services similaires à ceux figurant au dépôt, sans autorisation préalable de SCENOGRAPHIK, sera poursuivie et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon. La contrefaçon de marque est un délit civil donnant droit au titulaire de la marque de réclamer des dommages et intérêts en raison du préjudice subi, et également un délit pénal donnant lieu à des sanctions d’amende et/ou d’emprisonnement.


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